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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

mercredi 24 septembre 2014

Vous savez quoi ?

L’autre jour…

Ils se sont réunis aux antipodes, pour mieux marcher sur la tête !
Que sur le coup, je n’ai pas tout compris, alors qu’il paraît qu’ils étaient plus de 8 millions à mirer « Bling-bling » dans la petite lucarne.
Du coup, l’annonce pour le moins importante, est passée complétement inaperçue en « Gauloisie-hypnotisée ».

Je vous raconte : Les gars de l’OCDE se sont mis d’accord pour proposer, la semaine dernière et entériner ce week-end-là par les ministres des Finances du G20 réunis en Australie, de contourner la notion « d’établissement stable » en exigeant des entreprises qu’elles indiquent au fisc de chaque pays ventes, profits et effectifs de leur filiale sur place.
Il est accompagné d’une série de mesures visant à limiter voire empêcher les pratiques agressivesdes entreprises aboutissant à «l’érosion de la base dimposition et le transfert de bénéfices» (BEPS, selon lacronyme anglais).

Et alors que… les 3.000 conventions bilatérales, qu’on a encore du mal à appliquer tellement les échanges de renseignements entre services sont laborieux, seraient remplacées à terme par une convention multilatérale unique !
Du coup, près d’un siècle de pratiques doivent ainsi être chamboulées.
Même si le fisc des pays pauvres, moins bien armés, auront encore du mal à faire rentrer l’argent dans leurs caisses, comme le souligne quelques ONG.

Pour mieux comprendre, il faut remonter aux origines philosophiques de l’impôt sur les sociétés moderne.
Initialement, il y a un peu moins d’un siècle, dans les années 1920, c’est la mise en place d’une fiscalité des entreprises « efficace ».
Un système magnifique… pour son époque.
Nous sommes alors dans les vagues de « notre première mondialisation » post-grande-guerre.
Celle-ci ayant été mondiale, le monde est entré alors dans sa première globalisation.

En effet, depuis un demi-siècle, les grandes entreprises allemandes, américaines, gauloises, anglaises s’implantent un peu partout dans le monde.
Après la Première guerre mondiale, les États désargentés sont tentés de taxer lourdement les filiales étrangères.
Les grands groupes de l’époque paient alors souvent deux fois l’impôt, au siège et dans les succursales.
Pour éviter une guerre fiscale, la Société des Nations propose un principe : L’impôt doit être payé une seule fois, sur le lieu de production, facile à déterminer à l’ère industrielle.
« L’établissement stable » devient la fondation incontournable de la fiscalité des entreprises multinationales.
 
Et au fil des décennies, des milliers de conventions bilatérales entre pays précisent les règles pour éviter les doubles-impositions, tout autant que les « doubles-non-impositions ».
Globalement, tu payes là où tu bosses et tu repayes une seconde fois au siège, mais en imputant sous forme de crédit d’impôt ce qui a déjà été payé par ailleurs. C’est comme ça que « nos majors », dont TOTAL, paye si peu en « Gauloisie-ruinée », pour avoir été rackettés en amont là où ils produisent.
Rien d’illégal, contrairement à ce qu’on vous raconte partout.

Bon, dans la réalité, c’est plus compliqué, parce que les fiscalités ne sont parfois pas comparables, parce que si certains pays appliquent le principe de l’impôt mondial et la consolidation fiscale, d’autres se contentent des miettes nationales et qu’il y a une multitude d’échappatoires possibles engendrées par le système lui-même.
Tout va bien : On peut encore « optimiser ».
 
Problème : À l’ère du numérique, ce système est un véritable filet percé.
Les entreprises localisent leurs profits, et aussi de plus en plus souvent leur chiffre d’affaires (source de TVA à décaisser), dans les pays où les taux d’imposition sont les plus bas, comme l’Irlande où les bénéfices sont taxées à 12,5 %.
Et je ne vous dis même pas ailleurs en zone Dollar, ni les « perles » en Europe que représentent les Îles-anglo-Normandes, Sark, Gibraltar, Andorre (dont le coprince n’est autre que « François III »), etc.
Résultat, des entreprises multimilliardaires paient des impôts de lilliputiens.

D’ailleurs personne n’est dupe : Par exemple, dans toutes les méga-fusions tentées ces dernières années, la question fiscale joue un rôle central.
Pfizer-AstraZeneca, Publicis-Omnicom, Holcim-Lafarge et tant d’autres…
Le mouvement est parti des États-Unis : Globalement, quand vous êtes américain, l’impôt est mondial et le principe est de se faire absorber par autrui, pour y laisser un nouveau siège à l’abri du fisc où vous y paierez vos impôts tout en laissant vos activités et bureaux d’absorbé là où ils sont… aux USA.
Et le tour est joué : On peut basculer facilement CA et bénéfices là où ils seront moins taxés.
Bon, « Baraque-Haut-Bas-mât » vient de prendre des ordonnances, pour éviter l’opposition Républicaine sur le sujet au Congrès. Désormais, il faudra au plus 20 % de l’activité mondiale aux USA pour que l’évasion fiscale soit possible…
Ce qui va être moins facile à faire…
Même si la plupart éviteront de tomber dans le piège tendu.

Parce que l’impôt sur les sociétés US y est élevé (35 % de taux marginal) et draconien (très peu de niches).
Ensuite, parce que c’est la patrie des technologies de l’information, qui jonglent avec les frontières.
Résultat, les multinationales, grandes ou petites, planquent leurs profits à l’étranger.
D’ailleurs, d’après un pointage de l’agence Bloomberg, sept géants américains, dont General Electric, Merck et Apple, ont chacun plus de 50 milliards de dollars parqués hors du pays !
L’un des « majors » en arrive même à emprunter des centaines de millions de dollars aux USA, parce que les intérêts sont déductibles, pour payer les dividendes à ses actionnaires, plutôt que de pomper directement dans sa trésorerie « exotique ».
Notez que ça revient au même, mais l’intérêt payé à la filiale prêteuse n’est pas imposable « aux-îles » : De la bonne optimisation fiscale…

Encore plus fameux, les géants du Net, comme Google et Amazon, ont bâti leur organisation internationale sur la minimisation de l’impôt, avec une redoutable efficacité. Google a ainsi payé en « Gauloisie-fiscale », l’an dernier, 8 millions d’euros d’impôt sur les bénéfices, sur un chiffre d’affaires déclaré de 231 millions, alors que l’entreprise fait plus de 90 % d’un marché de la publicité dans les moteurs recherche estimé à plus d’un milliard.
Imaginez l’iphone 6 qui est parti à plusieurs millions d’exemplaires en 3 jours, avec une marge de l’ordre de 425 US$ l’unité…
C’est plus fort de « Valy Rottweiler » et son bouquin, dont ses bénéfices tombent dans une niche de la fiscalité personnelle, à savoir le régime des droits d’auteur.

Leurs concurrents n’ont guère le choix : S’ils veulent suivre et survivent dans la guerre des prix, ils doivent eux aussi pratiquer l’optimisation à outrance, qu’ils travaillent dans les technologies de l’information, le commerce, les banques ou n’importe quel autre secteur en voie de numérisation.
«L’économie numérique devient de plus en plus l’économie elle-même», soulignent les experts de lOCDE dans lune des centaines de pages de leur document de travail publiés sur le «BEPS».
Elle ferait déjà 16.000 milliards de dollars de chiffre daffaires…

Donc, de nouveau désargentés depuis la Grande Récession de 2009, les États veulent resserrer les mailles du filet. Le président de « Gauloisie-impécunieuse » de l’époque, « Bling-bling » sonne la charge dès fin 2008 au sommet de Londres (c’est même l’un des rares champs économiques sur lequel il laissera une trace).
Le « think tank » des pays avancés, l’OCDE, assume le secrétariat technique de ce projet avec une double impulsion – stratégique via son secrétaire général, le Mexicain Angel Gurria, et technique avec son directeur des affaires fiscales, le Gaulois Pascal Saint-Amans.

Vraie volonté politique, gros support technique : Le projet avance à grands pas (à l’opposé par exemple des négociations internationales sur l’environnement, et quelques autres).

Dans ce rapport de force entre contribuable international et fiscalités nationales, se joue la capacité de chaque État à préserver son argent.
Ensuite la capacité de l’ensemble des États à prendre des décisions communes.
Au-delà des questions purement fiscales, c’est l’avenir d’un monde ouvert qui est en jeu.
Et les « ultra-libéraux » honnis qui nous gouvernent avec leur idéologie perverse, paraît-il…, bé ils referment le filet de l’impôt.
Fort, n’est-ce pas, qu’on en dirait des « gôchiste-nationalisateur ».

Enfin passons, parce que c’est encore du grand n’importe quoi.
En quoi connaître le CA, la marge, les profits, les effectifs locaux pourra-t-il empêcher l’optimisation internationale ?
Je vous le demande bien, puisque la réponse restera dans de vraies délocalisations des forces vives des entreprises concernées qui s’évaderont ainsi mécaniquement.
Y’en a qui vont encore pleurer, n’est-ce pas…

C’est bien ce qui me fait rigoler depuis « mon Rocher », quand on sait que les majors savent déjà faire encore mieux que plus, eux qui n’hésitent même pas à domicilier leurs honoraires européens dans le Delaware (un îlot paradisiaque de prospérité fiscale bien américain).
Personne ne veut comprendre, semble-t-il, même aux USA, qu’il faut impérativement diminuer les coûts de la puissance publique en action.
 
Je vous l’avais déjà dit : En « Gauloisie-soce », on peut d’un coup rayer 70 milliards de dépenses inutiles en « suspendant », jusqu’à retour à meilleur fortune, tous les investissements surannés.
On peut faire entrer parallèlement 70 à 80 milliards (100 en disent certains) de recettes supplémentaires immédiatement en « suspendant », jusqu’à retour à meilleur fortune, les effets de toutes les « niches ».
Et on peut même imaginer de « nationaliser » notre endettement avec ses suspensions par simple transfert des « effets-suspendus » en dette des nationaux et même en rajouter un gros paquet en anticipant les droits de succession et donation sous forme d’à-valoir en mode « choix facultatif du kon-tribuable »…
Ce qui nous libérerait des diktats « des marchés » en quelques années.
Notez que ça participerait à la déprime des banquiers…

Parce que pour « aider » l’économie, il faudrait vraiment rétablir le précompte libératoire au lieu et place de l’IS, sur toutes les sommes réputées distribuées, dividendes versés et autres (même l’amortissement d’un véhicule de société pour la part réputée non-déductible), favorisant ainsi l’autofinancement des investissements productifs.
Notez que ça participerait aussi à la déprime des banquiers…

Et mettre en place une vraie TVA : Tu payes au taux facturé localement au client final, point-barre.
Et si tu veux vraiment aider telle ou telle économie nationale, tu finances les couvertures sociales par la « CSPM » (Cotisation Sociale sur les Produits – et services – Manufacturés). Ça, ça serait créateur d’emploi.

M’enfin, je ne suis même plus électeur, alors quant à devenir Président pour mettre cette mécanique en place et la faire vivre, je ne l’imagine même plus : Tant pis pour la cave à pinard élyséenne.

6 commentaires:

  1. Il est effectivement tentant pour une multinationale de délocaliser ses salariés afin de payer le moins d’impôts possible, mais cela se fait, bien entendu, au détriment du pays d’origine et des organismes sociaux et parfois même de ses salariés.

    C’est d’ailleurs ce qui se passe avec la grève des pilotes d’Air France qui refusent la création de Transavia Europe et une délocalisation en Allemagne et au Portugal !...

    Il va falloir qu’Air France et les syndicats améliorent l’analyse de fonds de la situation !...

    Car les problèmes de développement de la compagnie, et les très fortes tensions sociales qui en résultent, sont avant tout causées par le poids des charges sociales sur les salaires.

    Le site « Perdre la raison » constate qu'en matière de cotisations sociales pesant sur le revenu, la France est CHAMPIONNE DU MONDE DES PRELEVEMENTS SOCIAUX !...

    Pour un salaire brut de 78.000 euros – un salaire de copilote - les COTISATIONS SOCIALES SONT DE 63% (22% en part salarié et 41% de part employeur).

    En effet les charges sur les salaires sont de 24% aux PAYS-BAS, c’est-à-dire MOINS DE LA MOITIÉ de ce qu’elles sont en France !...

    La compagnie Air France est condamnée avec un tel différentiel de charges existant entre nous et nos concurrents.

    D’où la tentative d’Alexandre de Juniac de délocaliser les pilotes à l’étranger, ce qui va entrainer à moyen terme un appauvrissement de notre pays et de notre protection sociale.

    Car lorsque des pilotes sont embauchés à Amsterdam, ou ailleurs, dans le but d’avoir moins de charges salariales, c’est une PERTE TOTALE DE RECETTE POUR LA SECURITE SOCIALE !...

    A lire sur :
    http://euroclippers.typepad.fr/alerte_ethique/2014/09/gr%C3%A8ve-des-pilotes-dair-france-vers-un-plafonnement-des-cotisations-sociales.html

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    1. Vous avez absolument raison : Là, il s'agissait de fiscalité et de la façon de mettre un frein à l'optimisation fiscale, mais, mais...
      Sans mettre fin à la "compétition fiscale" !

      Ce n'est pas dit dans le post ci-dessus, mais justement, ils passent à côté pour le moment : ce sera la prochaine étape !

      En revanche, il y a aussi une autre compétition, celle des charges sociales.
      Notre modèle social n'en peut plus, parce que toutes les cotisations sociales sont déjà plafonnées alors que les coûts "débordent".

      Pour être précis, toutes les prestations sont elles-mêmes plafonnées, sauf les prestations en nature (les soins).
      Et justement, les cotisations "maladie", sont les seules à ne pas être plafonnées, mais exclusivement à la charge des employeurs.

      Or, pour reprendre votre point de vue, les soins à financer à vos pilotes ou autres ayants-droits des pilotes, ne sont en principe pas plus cher que pour n'importe qui d'autres.
      Peut-être plus de cancer des hautes altitudes (les rayonnements cosmiques), mais globalement, ils ont un régime de vie bien moins destructeur pour s'obliger à rester en bonne santé sans trop fumer, trop boire ou trop mal-bouffer, pour continuer à piloter.
      Donc moins de maladies cardio-vasculaires, moins de diabète, moins de tout ça, imagine-je...

      Et en notant que comme la cotisation n'y suffit pas, la solidarité nationale s'exprime à travers la CSG, la CRDS, les prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine, les taxes sur le sucres, les émissions carbones, les déchets les supports de stockage informatiques et je ne sais quoi d'autres...

      Globalement, il y a déjà une guerre des régimes sociaux et comme le nôtre est envié par la planète entière, mais qu'il coûte trop cher même pour des américains, il va mourir...
      Question de temps.

      Le plafonnement des charges sociales pour les pilotes se fera dans l'ombre de l'actualité en surchauffe pour le moment sur le sujet, via des exceptions obtenues par lettres et instructions opposables des services autorisés (Ministère des affaires sociales et ACOSS).
      Mais personne ne le saura, parce que si on étendait à toutes les entreprises, c'est l'infarctus assuré pour le régime général !

      Bien à vous !

      I-Cube

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  2. Effectivement votre post mets le doigt sur un dispositif abusif qui pénalise fortement la collectivité.
    J’ai n’ai développé le fait que les pilotes cotisent beaucoup et sont naturellement en bien plus bonne santé que la moyenne des citoyens tant par la sélection médicale imposée, une discipline de vie, et des limitations de temps de travail.

    Si les pilotes sont expatriés, c’est une perte presque totale en cotisations.
    Ma proposition est de plafonner les cotisations sociales salarié et patronales de façon à avoir les mêmes coûts qu’une société irlandaise, hollandaise ou autre…
    Je ne sais pas comment vont réagir les « petits camarades ».
    Vont-ils reprendre l’idée ?...

    En fait, c’est tout le système qu’il faut revoir, mais j’ai surtout voulu montrer, d’une façon simple, que si des pilotes sont embauchés à l’étranger c’est une perte totale pour la Sécu !...
    Tout le monde devrait comprendre.

    Et puis, pour trouver des sous, qu’est-ce qui empêche de créer une cotisation sur les produits manufacturés et une autre sur les matières premières ?...
    J’y viendrai plus tard.

    Logiquement, les syndicats devraient reprendre mon idée et le plafonnement se fera effectivement dans l’ombre, sauf reprise de ma prose par les réseaux sociaux.
    Et si toutes les entreprises demandent son application, c’est effectivement l’infarctus pour le système.
    Et cela entrainera une remise en cause complète des prélèvements.

    On revient à la CSPM et à la CSMP…

    Bien à vous

    Haddock

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  3. On verra bien.
    Mais je parie pour un retour à la normale pour ce week-end : Alors on saura qu'ils ont obtenu en douce ce que vous leur avez suggéré !

    En revanche, je suis totalement contre une "Cotisation Sociale sur les Matière-Première" (mais pas sur les "semi-finies").
    Pourquoi ?

    Parce que ces importations-là sont déjà taxées aux droits de douanes (au profit de l'UE) et que, raison essentielle, il n'y a pas d'équivalent sur le territoire national, sans ça on ne les importerait pas.
    Donc pas de relocalisation possible, ce qui est le rôle de la "CSPM" (Cotisation sociale sur les Produits - et Services - Manufacturés... Les services étant toujours un produit manufacturé à 100 %), qui peuvent être relocaliser.
    Alors que les matière première, jamais.

    Par exemple, un lot de tomate venant d'Espagne, si il est en cagettes refourguées sur des palettes, il est déjà "manufacturé".
    Si il arrive en vrac (comme du pétrole, du minerai de bauxite, etc.), c'est le "gaulois-local" qui fournira le travail nécessaire pour faire les cagettes et les mettre sur des palettes à livrer à Rungis ou sur les marchés locaux.
    Donc de la cotisation sur des salaires nationaux...
    Vous saisissez ?

    L'objectif n'est pas tant de faire de la recette en plus sur les tablettes sum-sung, ou les boîtes Porsche montée sur votre "Simca 1.000-Pigeot", mais plus de rendre plus cher au kon-sommateur le produit fini importé, plutôt que l'usine chargée de monter les pièces à Antipolis de votre I-Phone, ou les pièces d'une boîte mécanique à Sochaux...
    Là au moins, on serait dans la capacité de résorber notre chômage et de retrouver un équilibre financier de nos régimes sociaux avec du vrai travail, des vrais salaires, à réexporter ou consommé sur place.
    Parce qu'en plus, mes modélisations montrent que tout le monde est gagnant : Les régimes, les chômeurs, les actionnaires, l'Etat et à ma grande surprise, même les exportateurs ET importateurs...

    Si je vous le retrouve, je vous renvoie mon tableau Excel : vous pourrez vérifier et même "trafiquer" les hypothèses, pour arriver comme moi à un taux de 30 % de CSPM (non déductible et fonctionnant comme une TCA, l'ancêtre de la TVA), avec un aspect "amende" indéniable tel qu'il faudra s'arracher les productions locales, au moins au début.

    LE cercle vertueux, finalement.
    Avec une réussite telle que tout les pays devraient y venir, jusqu'à disparition de la recette au fil du temps, faute d'assiette éligible, l'objectif final...
    Là, on aura gagné !

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  4. La TVA payée localement, c'est prévu il me semble pour le commerce par internet. Le précompte, ce ne serait pas un peu compliqué comme système ?
    Vlad

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  5. En effet pour la TVA, c'est prévu.
    Mais c'est là que ça devient compliqué parce qu'il y a tant de taux de TVA, même en Europe.
    Ils avaient inventé l'application du taux de TVA du pays émetteur, mais là encore, ça a entrainé des délocalisations infernales, alors ils reviennent dessus...

    Pour le précompte, je te rappelle qu'on avait déjà avec l'IS : La boîte paye et l'actionnaire encaisse le net PLUS le crédit d'impôt attaché qu'il impute sur l'IR dû.
    Ca a bien fonctionné pendant des décennies, jusqu'à ce que quelques fonctionnaires ce soient aperçu que le fisc Gaulois payait des sommes colossales à des actionnaires étrangers...
    Qui y voyaient également une aubaine, d'où l'afflux de capitaux américains dans le CAC 40.
    Du coup le "Chi" a supprimé le système de l'avoir fiscal contre un abattement pour les résidents et une mini-réforme du tarif de l'IR.

    On aurait pu faire autrement, naturellement : Précompte libératoire pour tout le monde et basta, quitte à relever le taux.
    Mais non, quand on est kon, on est kon.
    Comment il disait déjà ?
    Ah oui : "Un kon, ça ose tout ! C'est même comme ça qu'on les reconnait" !

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