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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 29 février 2016

La crise agricole ?


Je vais être iconoclaste : Encore une fois !

Le problème, c’est de comprendre qui paye quoi dans la tactique qui consiste à mettre en exergue 10 % d'une population donnée la plus en difficulté pour soutirer aux autorités des financements indus qui va profiter à tous, les plus gros avalant les plus faibles.
Et je vais vous dire qu’il y a quelques années de ça, j’ai eu à participer à un jury de doctorat en fiscalité d’un expert-comptable sur le régime fiscal – et ses niches – des agriculteurs : Un vrai « paradis » comme il y en a peu.

Le type était éleveur-salarié de sa femme, à la campagne, pendant qu’elle était salariée dans son cabinet d’une ville de province…
Un cas et une très belle thèse qui a reçu un 17 avec les félicitations du jury.
Faut dire que j’en ai appris plus que ce qu’il y a habituellement dans les rares bouquins qui traitent du sujet.
Et puis j’ai adoré le final, quand je lui ai posé la question de savoir pourquoi il faisait ce métier.
Il aurait pu me répondre que son cabinet tenait la comptabilité d’exploitants et qu’il voulait être au sommet de son « art », au plus proche de ses clients.
Pas du tout !
« Je reçois 1.000.000 euros par an pour donner à bouffer à mon cheptel de 100 têtes et apporter leur lait tous les jours à la coopérative locale… Un boulot peinard ! »
Ça valait bien 17, d’autant qu’il n’avait rien oublié des multiples régimes et niches existants.

En fait actuellement, parmi les nombreux secteurs de « production » agricole, seulement trois sont en crise.
Pour les autres, ça va plutôt bien, avec un « ++ » pour les vignerons champenois, le Cognac et quelques « pinardiers » de bonne tenue, un « + » discret pour les céréaliers et quelques « – » pour d’autres, dont les éleveurs de volailles et de coquillages.
Mais j’en oublie sans doute, notamment chez les « artisans-pêcheurs » et les « sauniers-cueilleurs ».

Les éleveurs seraient entre 22.000 et 25.000 à être « au bord du dépôt de bilan », selon le ministre, soit près de, ou seulement, 10 % des agriculteurs gaulois.
La particularité de cette crise est qu'elle touche en même temps les filières bovine, porcine et laitière alors que d’habitude, c’est alternativement.

Le président de la FNSEA, raconte à qui veut encore l’écouter le quotidien des agriculteurs qui sont « pris à la gorge » et avance un chiffre terrible : Un suicide d'agriculteur par jour. « C'est plus qu'un mal-être, les gens n'en peuvent plus », déclare-t-il. Et c’est sans compter le « pétage de neurone » du mek qui a noyé une salariée de sa chambre d’agriculture il y a quelques jours : Un contrôle tous les deux jours de l’année, par l’une ou l’autre des administrations qui orbitent autour des agriculteurs, c’est beaucoup, effectivement !
Je vous rappelle à l’occasion la destinée de mon « cousin-Corse », celui qui distillait son vin « à ne pas secouer trop fort » pour cause de secousses sismiques probables qui a fini par arracher ses vignes : Depuis, il distille toujours, fait « lotisseur/promoteur » avec ses terrains en friche et il vit nettement mieux !

D’abord, et d’après le ministre encore « porte-la-parole » du gouvernement de « Menuet-Valse », la crise dans le secteur du lait est mise sur le dos « d’une crise mondiale, liée au marché du beurre, de la poudre de lait, à la fin des quotas et à la contraction de grands marchés ».
Moi, j’ai revu les comptes de Besnier (Lactalis, Président, etc.), un ex-client : Ils sont plutôt dans le vert avec des hauts et des bas mais l’entreprise se porte bien et est devenue internationale pour les deux tiers des volumes (malgré les difficultés en Chine), d'autant qu'elle maintient ses prix aux éleveurs, malgré les cours en baisse, contrats annuels obligent.
Vous pouvez faire la même démarche pour Nestlé ou Danone, qui vient d'ailleurs de signer un accord avec 2.000 éleveurs (augmentation légère des prix contre baisse légère des volumes d'achat sur 3 ans), pour des constats identiques.
En précisant que Sodial (Yoplait, la petite fleur) est une coopérative.
Justement une façon comme une autre de tuer le business des coopératives laitières, obligées de s'aligner sur ces cours mondiaux et à défaut, européens.
De toute façon, c'est le consommateur qui paye et les surplus sont transformés en poudre ou en surgelés, pour un usage ultérieur, d'autant que Monsieur Besnier est persuadé que les cours vont remonter cet été : Il va pouvoir faire la différence avec sa concurrence à ce moment-là chez les distributeurs.
Et le beurre ne représente que 11 % de l’activité globale.

Et pour cause, le 1er avril dernier (2015), la Commission européenne a mis fin au système des quotas laitiers. Leur présence permettait une répartition de la production entre les 28 pays membres de l'Union européenne et du coup, les irlandais et les polonais au régime sec sous quotas, se sont remis à produire au moins autant qu'avant : On importe 210.000 tonnes de lait au pays de la Vache-qui-rit et du camembert de Normandie.
« Pour la première fois depuis trente-et-un ans, les éleveurs européens vont découvrir les avantages et les risques de la liberté d’entreprendre. Avec la fin des quotas qui répartissaient la production de lait entre les pays membres – ce qui permettait de réguler les prix –, on leur retire un solide filet de protection ».
Certes, mais on expliquait cela depuis de nombreuses années, puisque c'était prévu de longue date…
Et que je repense à mon expert-comptable-docteur en droit fiscal/fermier qui aura su anticiper, puisque nous en avions parlé lors de sa soutenance de thèse…
Quand une activité est subventionnée, qui plus est « sous-quotas » et réglementation, c’est qu’elle est déjà condamnée lui avais-je prétendu un peu péremptoirement.
Lui assumait et s'énervait plutôt contre le Crédit agricole, pourtant largement subventionné à cet effet, de ne pas faire son boulot en refusant des crédits autour de la reprise d'exploitation : Il avait dû financer son opération avec son banquier traditionnel !

Cette décision a eu pour principale conséquence d'entraîner une fluctuation des prix et une forte hausse de la concurrence.
Selon des statistiques publiées par le ministère, le prix du lait standard est évalué à 303 euros/1.000 litres en mai 2015, « en retrait de 41 euros/1.000 litres par rapport à mai 2014, soit une baisse de 12 % ».
Les coûts de production s'élèvent quant à eux à 360 euros les 1.000 litres en moyenne.
Ça, c’était pour la mi-2015 : Depuis, les choses se sont dégradées !
C’est qu’il n’y a pas que les « laitiers-gaulois » qui sont concernés, même si c’était plus que les autres européens…
Quoique certains étudient un nouveau débouché : La fibre de lait (à 4 centimes le litre) !
https://www.youtube.com/watch?v=bYiNTTorFWU.


En ce qui concerne le porc, « il est nécessaire de valoriser la viande (gauloise) et de contractualiser les accords commerciaux entre éleveurs, abatteurs et transformateurs », annonce le même ministre !
Lui, il n’a rien compris : Un cochon, qu’il soit hallal ou non, ça reste un porc et ça suit le cours au kilo du marché au cadran de Plérin – la Bretagne représente 60 % de la production de porc, il se négociait à 1,09 euro la semaine avant-dernière – sur lequel tout le monde s’aligne et ça pollue toujours autant les nappes phréatiques.
Et rappelez-vous, le 12 juin dernier, il avait promis cinq millions d'euros d'aides supplémentaires après une « aide » (financée par le kon-tribuable ou ses gosses via la dette publique) de 700 millions d’euros, mais pour tous les éleveurs.
Là, désormais on parle d’une ristourne sur les charges sociales de 7 %, soit encore un demi-milliard d’euros…
Plus ils « bloquent » les routes, comme les « bonnets-rouges », plus ils en obtiennent : Période pré-électorale oblige !

Cette aide avait pour but de compenser un arrêté publié dans le Journal Officiel afin de limiter la promotion sur la viande de porc fraîche à deux mois par an, en janvier et septembre. « En Bretagne, plus de 200 élevages seraient aujourd'hui au bord du dépôt de bilan. La filière porcine est dans une impasse. En quinze ans, la balance commerciale du secteur a basculé pour apparaître aujourd'hui déficitaire (– 366 millions d'euros en 2014. Soit + 700 millions de subventions contre – 366 de déficit ?) et 10 % des élevages ont disparu. Le nombre de porcs a lui aussi flanché, passant de 25 millions de bêtes en 2008 à 22 millions cette année. »

Pour la crise de la filière du bœuf, le ministre de l'Agriculture se contente d'expliquer que « le problème » est « plus national » et que « la consommation évolue ». Ce n’est pas faux, mais ça n’est pas suffisant.
Le 13 juillet, des éleveurs de la FNSEA et des Jeunes agriculteurs s'en sont pris à trois supermarchés d'Aurillac dans le but de manifester leur désarroi face à des prix du lait et de la viande jugés trop faibles. « Il faut que l'État remette son nez dans les prix (…) sinon il n'y aura plus de paysans, les éleveurs sont à cran ».
Ils en redemandent, les kons : Un régime de taxation obligatoire des prix, alors ?
Le kilo de viande de bœuf coûte 4,5 euros et n'est acheté à l'éleveur que 3,80 euros.
En un an, « les prix payés aux producteurs ont baissé de 20 %, or, cette baisse est aujourd'hui le nerf de la guerre engagée entre les différentes composantes du secteur bovin (Gaulois). Le revenu moyen des producteurs aurait alors chuté à 10.000 euros annuels en moyenne, soit un peu moins de 1.000 euros par mois ».
De quoi se plaint-il au fait quand on sait qu’un Smic net vaut 1.143,72 euros et que 6,6 millions de chômeurs n’ont même pas 1.000 euros/mois pour vivre ?
Voudrait-il être aussi « patron de Caca40 », il faudrait qu’il pense à changer de métier.
« Sur le porc, on est passé de 1,20 euro à 1,38 euro le kilo » réplique le ministre.
Même constat sur le bœuf où 7 centimes ont été gagnés.
Et rappelons que si eux comptent en kilos, le distributeur compte en pourcentage : Deux mondes radicalement différents.
« Entre l'abatteur, la découpe et la salaison, les maillons sont multiples. Tout le monde doit jouer le jeu. Sur le long terme, il faut réorganiser l'offre en valorisant le logo Viande de France, qui permet au consommateur d'être sûr de l'origine du produit ».
Il faut vous dire que dans une tranche de jambon en supermarché, il y a deux, trois, voire plus de cuisses de cochons différents : C’est un assemblage de chutes de découpe pour avoir un « bel aspect » vendeur.
Demandez à aller visiter les usines de « Fleury-Michon », un autre de mes « ex-clients », coté en Bourse, dont un petit tour autour des comptes vous montrera que s’il y a des hauts et des bas, ils s’en sortent plutôt bien.
Pareil chez « l’indépendante » Ranou ou d’autres charcutiers.

Quant à l’origine des bêtes, la réglementation européenne est pour le moins floue et changeante sur le sujet entre lieux de « naissance », « engraissage », « abattage », « salaison » et « conditionnement ».
D’ailleurs les emballages ne portent que le numéro du dernier labo : Les deux premiers chiffres indiquant le département…

Et puis il y a eu un accord sur les prix entre éleveurs, abattoirs, industriels de l’agroalimentaire et enseigne de la distribution qui a tenu… le temps des vacances : Les autres producteurs sont dans les mêmes difficultés depuis l’embargo russe sur les produits alimentaires européens, alors ils refourguent ce qu’ils peuvent à qui en veut encore.
Car le consommateur, après avoir payé des impôts pour faire des stocks et des quotas, et ranimer les marchés à la hausse (payer pour devoir payer plus cher en organisant la pénurie, c’est vraiment magnifique l'économie-administrée !) il n’apprécie pas de passer aux caisses se faire racketter : Ceci explique peut-être cela aussi !
Qu’au passage, je vous rappelle qu’une enseigne comme celle des « mousquetaires » possède ses propres abattoirs, ses éleveurs, ses bateaux de pêche, ses conditionneurs et labos, et que ce n’est pas l’enseigne réputée la plus chère du monde…


Alors haro sur les autres « intermédiaires » ?
Pas du tout quand on a su le blocage des accès d’un Inter.
Ils ont bon dos : Deux importants transformateurs de viande, la coopérative Cooperl et la société Bigard-Socopa, ont boycotté plusieurs ventes en août car ils ont estimé que les hausses successives du prix du porc, convenues lors de l’accord avec les éleveurs, étaient en « total décalage avec le prix de marché européen ».

Pour le bœuf, le prix d’achat est négocié entre éleveurs et négociants ou abatteurs. C’est ensuite un organisme public, France AgriMer, qui calcule une tendance moyenne à partir des prix d’achat déclarés par les abatteurs. Mais la grande distribution peut aussi proposer des achats en grande quantité à un prix fixe, ce qui fait pression sur l’abatteur, qu’il répercute sur le livreur.  
Le lait, lui, obéit à des règles plus complexes encore : Près de la moitié des éleveurs travaillent avec des entreprises sous la forme de contrats quinquennaux, quand l’autre moitié vend à des coopératives.
Depuis 2010 et 2012, une loi et une directive européenne renforcent le recours à des négociations entre acteurs de la filière pour, notamment, décider du prix d’achat au producteur.
Une structure, le CNIEL (centre national interprofessionnel de l’économie laitière) aide à la fixation de ces prix grâce à des grilles de référence et des indicateurs.

Parmi ceux-ci le prix de produits issus du lait (beurre, poudre de lait, fromages), qui est, lui, fixé au niveau mondial, mais aussi le prix de vente dans d’autres pays, et en premier lieu l’Allemagne.
Le prix fixé dans le cadre des accords peut également fluctuer régulièrement, notamment en fonction de la qualité du lait.
Évidemment, rien n’interdit à une enseigne de grande distribution de se fournir en viande ou en lait à l’étranger si elle le souhaite.

Pourtant, le rapport du médiateur nommé par le gouvernement n’est pas encore public, mais il semble pointer plusieurs points : D’une part, si la filière porcine a respecté l’accord et augmenté les prix, ce n’est pas le cas pour le bœuf, où seulement « la moitié du chemin a été fait », selon le président de la FNSEA.
Autre point : Toujours selon ce rapport, le secteur de la distribution aurait « joué le jeu » plus que celui de l’abattage, qui aurait quelque peu traîné à appliquer l’accord.
Il faut dire qu’ils ont été quelques-uns à fermer boutique depuis la crise de la viande de cheval et pas seulement pour la vache : Souvenez-vous des déboires du volailler à l'enseigne « Doux »…
Et à ces critiques, les représentants des abattoirs opposent notamment le coût de la main-d’œuvre qu’ils estiment plus élevés que chez nos voisins.

À cela s’ajoute la question des subventions. En moyenne, selon un rapport des services de statistiques du ministère de l’agriculture (Agreste), elles représentent 11 % du chiffre d’affaires de l’agriculture en 2012, mais peuvent aller jusqu’à 15 % (dans 30 départements), voire plus de 20 % (13 départements).
Selon « Lyne-sait » tout, en 2006, les aides atteignaient 40.800 euros par an en moyenne pour les exploitations spécialisées en bovins à viande, et 26.300 euros pour les exploitations spécialisées en bovins laitiers.
(Une pensée émue pour mon expert-comptable-docteur en fiscalité et fermier).
L’institut montre la progression inexorable du poids des subventions dans le résultat des exploitations. Depuis 2000, plusieurs secteurs affichent une part supérieure à 100 %, du fait du déficit chronique des exploitations : Le kontribuable paye pour des mourants déjà décédés !

Si les aides sont importantes, voire maintiennent en vie des filières agricoles qui ne s’en sortiraient pas sans, elles ne sont pas corrélées avec le revenu généré par les agriculteurs selon les filières, qui peut être très disparate. Les céréaliers génèrent en moyenne un résultat largement supérieur à celui des éleveurs, particulièrement de vaches à viande. Les éleveurs de porc, eux, sont mieux lotis, sans atteindre les niveaux de résultat des céréaliers.

La taille des exploitations gauloises, notamment face aux allemandes, mais aussi la multiplication des normes, des labels et des contraintes, qui obligent les agriculteurs à des investissements de plus en plus conséquents pour les mises aux normes, ou encore la variabilité des prix des matières premières (le soja ou le maïs qui servent à l’alimentation des bêtes, par exemple) sont toutes des causes.
Certaines exploitations plus petites, qui n’ont pas eu besoin de grands investissements structurels, s’en sortent parfois aussi bien en termes de revenu que de gros agriculteurs ayant acheté beaucoup de matériel et ayant amassé des terres dont ils ont du mal à s’occuper seuls.
De même, la production bio peut s’avérer plus rentable qu’une production plus classique et la demande est là, puisque la filière est globalement importatrice à hauteur de 26 % du marché.
Les éleveurs, eux, citent aussi la chute des cours des produits et la hausse de leurs coûts (alimentation des animaux, cotisations sociales, engrais, etc.). Autre élément de difficulté, la météo, et la sécheresse, qui rend difficile de nourrir les animaux sans recourir au foin prévu pour l’hiver, et qu’il faudra donc racheter…

Une chose est certaine : On constate une double diminution, sur le long terme, à la fois du nombre d’exploitations pratiquant l’élevage bovin et du nombre de têtes de bétail : Selon les chiffres du ministère, on comptait un peu moins de 515.000 exploitations agricoles en 2010, contre presque 700.000 en 2000, soit un quart de moins en dix ans.
La situation des filières d’élevage est pire : On compte 34 % d’exploitations laitières et 27 % des exploitations de vaches à viande de moins en 2010 qu’en 2000.
Au total, ce sont environ 85.000 élevages bovins qui ont disparu en dix ans, dans des exploitations dont la taille a plutôt tendance à augmenter.
Le cheptel bovin a également diminué : Il était de 20,3 millions de têtes de bétail en 2000, il n’est plus que de 19,5 millions aujourd’hui, soit presque 800.000 bêtes en moins : La purge est en marche !

Dernier problème connu, le vieillissement des agriculteurs. Selon la mutuelle sociale agricole (MSA), en 2011, les chefs d’exploitation avaient un âge moyen de 47,8 ans. Les 50-54 ans représentent à eux seuls près de 20 % des chefs d’exploitation…
La fin d’un cycle vieillissant ?

C’est dire si leur avenir est foutu : Ils ont vécu plus ou moins grassement « d’aides & subventions » diverses pour se maintenir la « tête hors de l’eau » et prendre le temps de s’adapter à l’avenir, ce qu’ils n’ont pas tous fait.
L’embargo russe, les difficultés avec la Chine et la disparition des quotas auront eu leur peau : Deux piliers d’une politique d’interventionnisme étatique !

Alors, décidez-vous de soutenir encore ces politiques malheureuses où il y aura bientôt plus de fonctionnaires et assimilés « chargés de l’agriculture » que d’agriculteurs ?
Moi, ils me font penser aux hauts-fourneaux de nos aciéries d'antan.
Car peu importe : Les problèmes sont les mêmes en Italie, en Espagne et encore ailleurs.
D’ailleurs, on en rajoute une couche chez nous en faisant la promotion des « gueules-cassés » et en organisant les récupérations de futurs déchets jusque dans les restaurants servant plus de 150 repas/jours.
Donc toutes les cantines – ou presque – des ministères…
C’est vous dire si on marche sur la tête dans ces hauts-lieux de la « pensée-soce ».

L’agonie du « monde d’avant » est lente et terrible de consternation, d’autant qu’il n’y a aucune solution pérenne – sinon le saupoudrage en urgence et actuel – alors que la famine guette toujours une part non-négligeable de la population mondiale…
Incroyable et pourtant vrai.

dimanche 28 février 2016

Au nom du père (Chapitre XXXXII ; Tome II)

Épilogue et promotion du 14 juillet 2012 

Avertissement : Vous l’aviez compris, ceci n’est qu’un roman, une fiction, une « pure construction intellectuelle », sortie tout droit de l’imaginaire de son auteur. 
Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies), y compris sur la planète Terre, y est donc purement, totalement et parfaitement fortuite ! 
 
C’est là, qu’après avoir consciencieusement épuisé Florence à lui faire la fête de ses sens et autres zones érogènes dès le premier soir, le lendemain il est à Paris à farfouiller dans les factures. 
Un paquet impressionnant est empilé sur son bureau : Une connerie. 
La plupart d’entre-elles sont bien arrivées à l’adresse de son domicile et Florence ne les a pas faites traiter par Barbara, les deux femmes étant un peu « en froid » depuis la fin de l’année. 
Pire, il y en a qui concerne la boutique de « flacons », d’autres celles de l’hôtel de Kotor, notamment les échéances de l’emprunt. 
Pour le reste Barbara et Jean-Charles sont contents de leur saison : Sur l’année, on atteint presque le niveau d’activité de la première année, mais, mais, mais, la trésorerie est à sec. 
Parce que, parce que, il y a eu des retours, des réapprovisionnements qui sont restés impayés, des frais de transport un peu plus importants que prévus, des frais de manutention aussi, mais bien sûr, les salaires et primes ont été versées aux deux zigotos ! 
Là, il s’agit de reprendre vivement les choses en main… 
 
Et Paul commence par passer un « savon écumant » digne des 50ème hurlants à sa « petite-équipe » qui se les tourne dans tous les sens sans mollir. 
Livrer de la marchandise venue des « 4 coins du monde », la préparer aux tarifs des heures supplémentaires, la livrer sans casse et ne pas se faire payer, Jean-Charles est bien un fonctionnaire-typique, avec les avantages du privé (les primes), mais n’a pas une once de sens commercial ni même de bon sens ! 
Ça chauffera tellement pour son matricule, qu’il en retournera dans sa retraite du Périgord ou d’ailleurs, sans plus demander son compte : Même pas son préavis. 
Quant à Barbara, elle s’est remise fissa au boulot, tremblante de peur, tellement la colère et l’échange de noms d’oiseau est violent avec Jean-Charles. 
Une petite chose recroquevillée et tremblotante, cachée au fond de son bureau… 
Et Paul a dû faire la tournée des popotes pour quémander des délais à rattraper les retards de paiement. 
 
La belle idée que de s’être lavé le neurone à l’eau de mer ! 
Et puis, il faut aussi préparer la saison des remises de diplômes, élargir la prospection, en amont et en aval, et damer le pion de la concurrence qui se réveille sur ce micromarché. 
Même des ex-étudiants, qui ont eu le bénéfice des premiers « flacons de promotion », se te mettent de la partie : Rigolos, c’est autant de plus que Paul perd à chaque fois, qu’on en est d’ailleurs, sur certaines grandes écoles à devoir répondre à des appels d’offre des bureaux d’étudiant. 
Non mais : Ça va vite devenir un métier de cinglé, si on y perd son temps à monter des dossiers-papiers sans savoir ce que les gens veulent de mieux ou de plus ! 
 
La fin de cette « affaire-là » est assez « croquignolesque », finalement. Et « fleur-bleue » aussi. 
Côté « croquignolesque », chacun aura pu constater que le « banquier des pauvres » des États failliteux n’aura jamais pu faire campagne pour ravir son fauteuil au Président Krasoski, alors qu’il était donné grand vainqueur du scrutin du mois de mai 2012 durant des mois et des mois auparavant ! 
C’était le vœu, l’ordre, du locataire de l’Élysée émis à Almont à l’adresse de l’agence. Et comme celle-ci ne pouvait pas faire, c’est à cette occasion que c’est retombé sur les épaules de Paul. 
Mais le titulaire du nouveau mandat présidentiel, après avoir pris connaissance du dossier, sachant que sans l’élimination, à la loyale, même si ce n’est pas très clair pour tout le monde, finalement, se rend compte qu’il doit d’être arrivé là où il est grâce à Paul, sans lequel rien n’aurait été possible. 
Et c’est sans doute pour cette raison que Paul de Bréveuil, capitaine de frégate réserviste figure au rang de chevalier de la Légion d’honneur dans la promotion du 14 juillet 2012, sur les quotas présidentiels ! 
 
Pour cette raison, ou pour d’autres : C’est marqué « Services rendus », au pluriel, « à la Nation ». Lesquels sinon ses tours du monde à la voile ou en « hypersonique » ?
Voire ses passages espionites en Chine et en Russie, ou encore ses « coups de pouce » pour Dassault… 
Paul arguera qu’il accepte, mais qu’étant aussi un agent secret très secret au service (intermittent) de la Patrie, il n’y a aucune photo de lui dans la presse et qu’il n’est pas question qu’on en fournisse aux ennemies de la patrie à cette occasion. 
D’autant qu’à ce moment-là, il n’est pas disponible : Mais c’est une autre histoire [1] ! 
Au moins, il échappe à la corvée des discours. 
Grand silence typique des « grands moments de solitude » à l’autre bout du fil, à cet instant-là ! 
« Et je fais comment pour vous la remettre, alors ? » fait le gars de la chancellerie. 
« Vous la mettez sur un coussin, vous faites votre cérémonie et avalez les petits fours pour moi, et vous l’envoyez à l’état-major de la marine à l’attention de l’amiral Morthe de l’Argentière. Lui seul sait encore où me joindre ! » 
Paul imagine la tête de « son chef » en lisant l’ordre de mission attaché à la breloque !
 
Toujours côté « croquignolesque », le successeur de la ministre des finances partie à Washington remplacer le queutard qui a échappé sans le savoir à une émasculation en règle, tout ça parce que deux filles ne savent pas lire un numéro de porte de chambre d’hôtel, il l’aura remplacée par un pur-produit de Rakchi, l’ancien président devenu amnésique de ses turpitudes de quand il était patron de la mairie de la capitale. Pour vérifier que le « pognon » a bien été remboursé aux américains : Mais c’est une autre histoire [2]. 
Ce dernier aura pu « contrôler » les informations sur le blanchiment de diverses affaires de rétro-commissions en cours. Et en « bon soldat », il aura eu l’occasion de changer plusieurs fois de partenaires « sexuelles-exclusives », d’apprendre son métier de « grand-argentier » à l’occasion de la vente de bâtiments de commandement à la flotte Russe, de se casser les dents sur la vente du Rafale au Brésil, à la Suisse, au Maroc, et aux Émirats-arabes-unis, mais y parvenir, hélas un peu tard pour des financements occultes de la vie politique intérieure, à destination de l’Inde. 
Quoique, l’annonce faite en Février 2012 aura mis bien du temps à se concrétiser : Bref un beau parcours d’apprentissage, et qu’il y en aura eu d’autres entre-temps qui lui grilleront la politesse. 
 
D’autant que la crise financière internationale aura bouleversé le monde entier, complétant la formation des unes et des autres, en commençant par la « gouvernance de l’Euroland », sur laquelle les bonnes fées du monde entier se seront penchées avec quelques appréhensions, des USA à la Chine, durant des semaines et des semaines qui ont suivie. 
Ce ne sera que pour mieux aborder la crise suivante et venir soutenir, bien plus tard, la finance internationale, anglo-saxonne notamment, déjà aux abois 5 ans auparavant sans que personne ne veuille s’en rendre compte. 
Il aura fallu pour ça piocher et puiser sans limite, poussé par les nécessités, dans la « boîte à cavalerie » du marché des devises triangulaires « Wall-Street/La City et les places off-shore des caraïbes », détruisant de la « monnaie fictive » pour éviter la faillite complète. 
Un monde d’illusions pris à ses propres pièges. 
Mais c’est encore une autre histoire que la presse ne contera pas tous les jours… 
En tout cas, l’Euro, la Grèce et les autres « PIGS » auront évité de justesse et provisoirement la catastrophe, moyennant d’amples sacrifices, de souveraineté, certes, mais aussi politiques, sociaux et économiques. 
 
Côté « fleur-bleue », « Krasoski », le président français sortant aura eu ce qu’il voulait : Une petite Juilletta est née en octobre 2011 de ses ébats enfin féconds d’avec son épouse légitime du moment, la troisième. 
C’est aussi un peu grâce à Jean-Luc, le « pornocrate » et ses prothèses remises au couple présidentiel par l’entremise de « Monsieur Albert » et ses épouvantables « ririri », avec pour intermédiaire insoupçonné « Charlotte-en-mission » ! 
D’ailleurs, il s’en resservira plus tard… 
Et de son côté, Florence mettra au monde une petite Annabelle en novembre 2012, comme en réplique… 
Mais sans « artifices ». 
 
Pour Paul, les « vacances » c’est un peu plus tard : D’abord il se doit de convoyer du Port des Minimes jusqu’au seul chantier qui l’accepte en Balagne, le « Lisbeth ». Il aurait dû remonter les canaux plutôt que de faire le tour de la péninsule ibérique : Le « Lisbeth » n’arrivera jamais en Corse et Paul sera contraint par les événements à courser « Ahmed la diabolique » pendant les mois qui suivent jusqu’aux abords de Londres. 
Mais là encore, c’est une autre histoire [3]. 
En revanche, c’est l’occasion d’un « épisode-fameux » où Florence se met en peine pour passer devant Monsieur le Maire, « officialiser », comme elle l’espère. 
Ce que refuse d’emblée et avec une constance indéfectible, le père de sa progéniture, à savoir Paul… 
Le mariage, ça sert à quoi au juste ? 
Pas question de rester « fidèle » à la même paire de fesses toute une vie : C’est largement au-dessus de ses moyens psychologiques, pour être honnête.
Elle en fera une maladie, limite dépression, telle que Barbara se montrera utile en la circonstance. 
 
Et il a fallu faire face à la belle-famille. Florence, elle a une mère, un père, deux frères et deux belles-sœurs dont l’une armée de mômes infernaux et braillards. 
Ça ne donne pas vraiment envie d’en faire, sur le coup. 
Le père est un retraité d’EDF, la mère une retraitée de la mairie locale dans le Vaucluse où Paul se rendra pour faire plaisir à Florence jusque dans leur fermette usagée. 
Et puis ça reste convenable en pareilles circonstances. 
Lui croit qu’il est venu avec ses gants-beurre-blanc faire sa demande en mariage : Il déchante à son tour. Une fille-mère dans sa famille, ça ne s’était jamais vue. 
Eh, elle n’est pas abandonnée, la « fille-mère » : L’avenir matériel est assuré… 
Elle, c’est genre « dondon » blondasse qui fait un gringue pas croyable à Paul, le collant aux baskets en toutes occasions, la soixantaine ayant du mal à être assumée. 
« Jean-Jean », le frère aîné est chauffeur-routier avec tout l’attirail qui va avec, du tour de coffre aux tatouages en passant par le jean-crasseux et la tignasse en queue-de-cheval… Il a épousé une dénommée Françoise, une fille sans aspérité, toute menue, qu’on se demande comment il lui a fait deux gosses en poussette & berceau sans l’écraser. 
D’ailleurs, elle ne s’occupe que de ses marmots : L’horreur. 
« Pierrot », le fils cadet est mécanicien dans un garage de la ville, l’air souple sur jambe et agile des doigts. 
Sa femme, Élisa, a un gros cul qu’elle croit manifestement irrésistible à le dandiner ostensiblement sous le regard de tous les mâles qui rentrent dans son champ de vision : Un vrai poème ! 
Sans enfant : Comme quoi, il n’a pas encore trouver la bonne position, semble-t-il. 
Bref, soulagement quand Paul et Florence rentrent sur Paris. 
 
L’accouchement de Florence, dans les grandes douleurs de l’enfantement maîtrisée par péridurale – une aiguille grosse comme ça que Paul a failli en tourner de l’œil – ce sera aussi l’occasion pour bien des ex de Paul de faire un détour par Paris, admirer le rejeton : Toutes de féliciter l’heureuse maman, toutes de reconnaître le « portrait craché de son père », aucune pour féliciter ou flatter l’organe externe qui a permis cet heureux événement : Faut dire qu’elles en avaient usé et abusé… avant ! 
Même Lady Joan aura fait le déplacement. Alors que Paul s’était rendu compte un peu avant combien sa fausse-couche l’a vraiment déconfite au plus haut point. 
Elle est repartie avec ses immenses regrets et déceptions. 
Et quelques compensations. 
 
Toutes, non ! Cécile est restée cachée parmi le personnel de l’hôtel de Kotor de Paul et évite de circuler ailleurs. Stéphanie est soi-disant du côté de Caracas à l’abri d’une éventuelle expulsion vers la France. Carine et Claudine, les sœurs qui n’ont pas voulu piéger leur « client de Washington » au Sofitel de New-York, enverront un petit mot et une barboteuse premier-âge aux couleurs du drapeau des USA d’un goût douteux.
En revanche, Isabelle Nivelle est fondante. Mylène, encore pire dans son rôle de « grand-mère » de substitution : Elle en a presque l’âge et Eva sa fille tarde à se reproduire… 
Résultat, elle est en répétition de son futur état de « mamy » !
Le plus drôle, ce sont Charlotte, la vraie, et Aurélie, qui rappliquent après avoir vendu leur « nouvelle boîte » à plus gros qu’elles : Pourquoi « tuer la concurrence » quand on peut la racheter ? Une méthode anti-dumping bien américaine… 
Charlotte, la vraie, fait un cinéma pas possible pour avoir un « petit-bout-de-chou » aussi craquant rien qu’à elle ! 
«Tu peux pas, tu as horreur des bêtes à poil ! » 
Et la FIV ? « Paul, tu ne peux pas me refuser ça, moi, ta vieille copine ! » Le tout devant le berceau d’Annabelle !
Fabuleux… 
« Faudrait déjà que tu apprennes à branler une bite… Ça ne me paraît pas possible avant de longs siècles ! » répond Paul dans un éclat de rire communicatif. 
Y’a vraiment que Florence qui n’apprécie pas, limite « baby-blues »… Et on peut comprendre ! 
Quant à Aurélie, elle trouve que c’est vraiment « tout-petit-petit », un bébé, tout juste comparable à insecte presque dégoûtant. 
Pas encore l’instinct maternel en éveil… 
 
C’est aussi l’occasion pour « la famille » de resserrer des liens distendus depuis fort longtemps : Sandrine, la première épouse de Jacques fait le détour par Paris et profite de l’hospitalité du Kremlin-Bicêtre aménagé à la hâte pour préparer Noël avec ses enfants, Alain et la petite Christine entre les cartons de six de la troisième opération « flacons-estampillés ». 
Plus inattendues, les « trois cochonnes », Arlette, Huguette et Pierrette, les filles de l’oncle-honteux, celui qui s’est fait surprendre à se faire sauter par UN clerc du cabinet, chassé par le grand-père jusqu’au diable vauvert, passent également à tour de rôle. 
L’une avec sa propre marmaille, Huguette avec son mari qui n’en finit pas de « cocher-clair » et Arlette avec une boîte de chocolat et son éternel appareil dentaire… en « vieille-fille-à-caser » encore assez jolie malgré l’âge qu’elle porte mal.
Enfin, « jolie » pour ceux qui aiment les sourires métalliques et les hanches larges et sans fesse. 
Même Sylviane et Josiane, viennent en voisines un soir. 
L’hôtel de long séjour médicalisé que Paul leur avait fait construire dans l’immeuble de leur propre père, le frère du grand-père de Paul et de Jacques, le « colonel » François-Henri, tourne toujours. Et Jacqueline, leur mère à la cuisse si légère en d’autres temps et aux états d’âme paranoïdes, y séjourne toujours, dans un fauteuil à roulette, atteinte précocement de la maladie d’Alzheimer doublée de syndromes parkinsoniens. 
Dur ! 
 
Plus tous les autres, plus ou moins habitués, dont même Jean-Charles qui cherche à aplanir les difficultés pour revenir bosser avec Paul (ce qui tombe bien, parce que janvier 2013 commence par une tonitruante inspection fiscale des comptes de Paul, et que c’est lui qui tenait les comptes & déclarations des années contrôlées). Gabrielle qui patine à revendre les « bijoux de famille de la République ». Joëlle Lidoire, la hackeuse de la Cour des comptes. Et même Emily arrivant du Texas pour respirer l’air de Paris, la chanteuse première et unique épouse de Paul. 
« Tu as bien de la chance, Florence ! C’est un peu grâce à moi qui l’ai laissé partir… » 
Salope, oui ! 
« Vous vous êtes mariés, du coup ? » 
Non ! Et pour cause : La première expérience de Paul en la matière ayant été tellement désastreuse ! 
« Alors tu es toujours un cœur à prendre, mon chéri ! » 
Salope, oui ! 
Un numéro pareil devant une primipare, il faut avouer que c’est d’un déplacé absolu ! 
Mais elle se rattrape dans les compliments à la maman assurant elle aussi que le bébé, « C’est vraiment le portrait craché de Paul ! Bravo ! » 
 
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[1] Cf. l’épisode : « Parcours olympiques », à paraître aux éditions I3
[2] Cf. l’épisode : « Opération Juliette-Siéra », parue aux éditions I3
[3] Cf. l’épisode : « Parcours olympiques », à paraître aux éditions I3.

samedi 27 février 2016

Quand le chocolat est trop amer…


Il devient indigeste pour un fonctionnaire de « la territoriale » !

Un petit arrêt sympa comme tout, dégoté pour vous, juste pour mieux en rire de l’infortune d’un « prof de sport » gastronome :

Cour administrative d’appel de Nantes, 3ème chambre, arrêt du 21 janvier 2016
B. F. / la commune de Montargis

Vu la procédure suivante :

Procédure contentieuse antérieure :
M. B… F… a demandé au tribunal administratif d’Orléans d’annuler l’arrêté du 27 janvier 2014 du maire de Montargis prononçant sa révocation à compter du 17 février 2014.
Par un jugement n° 1400399 du 24 juin 2014, le tribunal administratif d’Orléans a rejeté sa demande.
Procédure devant la cour :
Par une requête enregistrée le 25 août 2014, et un mémoire en réplique enregistré le 28 octobre 2015, M. B… F…, représenté par M° Nataf, demande à la cour :
1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif d’Orléans du 24 juin 2014 ;
2°) d’annuler l’arrêté du 27 janvier 2014 du maire de Montargis prononçant sa révocation à compter du 17 février 2014 ;
3°) d’enjoindre, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, au maire de Montargis de le réintégrer dans un délai de quinze jours à compter de l’arrêt à intervenir ;
4°) de mettre à la charge de la commune de Montargis le versement de la somme de 3 500 euros au titre de l’article L.761-1 du code de justice administrative.

Il soutient que :
- les premiers juges n’ont pas indiqué pour quelles raisons son investissement professionnel serait un motif déterminant pour justifier la sanction prononcée ;
- le procès-verbal de constat d’huissier du 7 novembre 2013 sur lequel se fondent les poursuites lancées à son encontre n’a pas été réalisé dans des conditions permettant de lui accorder une valeur probante ;
- la décision contestée, qui ne justifie ni le choix de la sanction la plus élevée du 4ème groupe, ni le rattachement des faits incriminés à ses fonctions, est insuffisamment motivée ;
- la sanction litigieuse, qui a été prise en se fondant sur un nombre erroné d’internautes ayant lu son commentaire, est entachée d’une erreur de fait ;
- sa révocation est entachée d’une erreur de qualification juridique des faits dans la mesure où ni ses fonctions, ni sa position hiérarchique, ne justifiaient une telle sanction ;
- le maire a manqué à son devoir d’atténuation des conflits et a ainsi entaché sa décision d’une erreur de qualification juridique ; 
- la sanction prononcée est manifestement disproportionnée par rapport à la gravité de la faute commise.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2015, la commune de Montargis, représentée par M° Rainaud, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2.000 euros soit mise à la charge de M. F… au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
Il soutient que les moyens soulevés par M. F… ne sont pas fondés. Les parties ont été informées par une lettre du 14 septembre 2015 que l’affaire était susceptible, à compter du 26 octobre 2015, de faire l’objet d’une clôture d’instruction à effet immédiat en application des dispositions de l’article R. 611-11-1 du code de justice administrative.

La clôture d’instruction a été fixée au 28 octobre 2015 par une ordonnance du même jour.

Vu les autres pièces du dossier.
Vu :
- la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ;
- la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ;
- la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ;
- le décret n° 89-677 du 18 septembre 1989 ;
- le code de justice administrative.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Ont été entendus au cours de l’audience publique :
- le rapport de Mme Gélard,
- les conclusions de M. Giraud, rapporteur public ;
- les observations de M° Nataf, avocat de M.F... ;
- et les observations de M° Rainaud, avocat de la commune de Montargis.

(Les faits et griefs)

1. Considérant que, dans le cadre de ses fonctions d’éducateur des activités physiques et sportives, M. B… F…, recruté par la commune de Montargis à compter du 15 septembre 1990, a été mis à la disposition de l’association sportive "Cercle Pasteur" ; que, par un arrêté n° P 14/147 du 27 janvier 2014, le maire de Montargis a, à l’issue de la procédure disciplinaire initiée contre cet agent, prononcé sa révocation ; que le 5 février 2014, M. F… a saisi le tribunal administratif d’Orléans d’une demande tendant à l’annulation de cette décision ; qu’il relève appel du jugement du 24 juin 2014 par lequel le tribunal a rejeté sa demande ;

2. Considérant que l’arrêté contesté vise les textes qui fondent la sanction prononcée et notamment le décret du 18 septembre 1989 modifié relatif à la procédure disciplinaire applicable aux fonctionnaires territoriaux ; qu’il relate la procédure suivie et rappelle les faits reprochés à M.F… et consistant en un commentaire qu’il a publié le 29 octobre 2013 sur la page Facebook de l’entreprise "Mazet Confiseur" gérée par le premier adjoint de la commune ; qu’il est indiqué dans cette décision que les propos de l’intéressé sont injurieux et constitutifs d’un manquement à son obligation de réserve, qu’ils sont de nature à porter atteinte à l’image de la commune, que l’intéressé n’a manifesté aucun regret devant le conseil de discipline et que ces faits justifient, ainsi que l’a proposé cette instance, sa révocation ; que le choix de la sanction la plus élevée du 4ème groupe est justifié par la gravité qualifiée de "confirmée" des faits rappelés dans cet arrêté ; que, par ailleurs, en ajoutant que M.F…, compte tenu de son ancienneté et de ses fonctions, ne pouvait se prévaloir d’un total anonymat parmi les usagers de la commune, le maire a entendu souligner la gravité et le caractère fautif de ces faits alors même qu’ils n’ont pas été commis par l’intéressé sur son lieu de travail ; que dans ces conditions le requérant n’est pas fondé à soutenir que la décision contestée serait insuffisamment motivée ;

3. Considérant que le procès-verbal de constat rédigé le 7 novembre 2013 à 9h30 par M° C…, huissier de justice, précise qu’il a été mandaté par le maire de Montargis afin de s’assurer du commentaire publié le 29 octobre 2013, en pleine période du salon du chocolat, par M. F… sur la page Facebook de la société Mazet située à Montargis, spécialisée dans la fabrication et la vente de cacao, de chocolat et de produits de confiserie et dont le président était M. D…, premier adjoint de la commune ; que ce procès-verbal relate le déroulement des opérations de constat et indique que l’informaticien de la société a accédé devant lui au site concerné ; que, dans la rubrique "Je n’aime plus. Commenter. Partager" un commentaire a été publié ; que les copies d’écran figurant en annexe du procès-verbal font apparaître des mentions injurieuses à l’égard tant des produits fabriqués par cette société que de l’honorabilité de M. D…, son dirigeant ; que 13.144 personnes ont consulté la page Facebook de la société et ont eu ainsi la possibilité de voir ce commentaire ; qu’il ressort par ailleurs des pièces du dossier que M. F… a adressé à M. D…, au début du mois de novembre 2013, une lettre dans laquelle il exprimait ses excuses "à la suite à la mise en ligne d’un commentaire déplacé" et ajoutait qu’en sa qualité d’agent territorial il ne devait pas tenir ce genre de propos ; que le 7 novembre 2013, l’intéressé s’est en outre présenté dans les locaux de l’entreprise en compagnie de M.A…, qui en atteste, afin de présenter ses excuses de vive voix à M.D… ; que M. F… ne conteste pas la teneur de ses propos ; que, dans ces conditions, le procès-verbal sur lequel se fondent les poursuites diligentées à son encontre, dont il n’est pas établi que les conditions dans lesquelles il a été réalisé le priverait de sa valeur probante, caractérise la matérialité, qui doit être regardée comme avérée, des faits qui lui sont reprochés ;

4. Considérant que la circonstance que le commentaire publié par M. F… n’aurait pas nécessairement été vu par l’ensemble des personnes ayant consulté le site de la société est sans incidence sur la légalité de la décision contestée, qui se fonde sur le caractère injurieux des propos et non sur leur mode de diffusion ; que, par suite, le moyen tiré de l’erreur de fait invoqué par M. F… ne peut qu’être écarté ;

5. Considérant qu’il appartient au juge de l’excès de pouvoir, saisi de moyens en ce sens, de rechercher si les faits reprochés à un agent public ayant fait l’objet d’une sanction disciplinaire constituent des fautes de nature à justifier une sanction et si la sanction retenue est proportionnée à la gravité de ces fautes ;

6. Considérant que M. F… ne conteste pas la teneur des propos mis en ligne par lui le 29 octobre 2013 sur la page Facebook de la société gérée par le premier adjoint de la commune de Montargis ; qu’ainsi que l’a estimé le conseil de discipline, lors de sa séance du 19 décembre 2013, les propos litigieux sont injurieux et insultants et portent atteinte à la réputation d’un élu de la commune, dans laquelle M. F… est employé, et révèlent un manquement à son devoir de réserve ; qu’ils justifiaient une sanction disciplinaire ; que l’intéressé ne peut utilement soutenir que ces faits seraient sans lien avec son activité professionnelle compte tenu de sa notoriété en qualité d’éducateur sportif au sein d’un gymnase communal ; que le 29 novembre 2010, le maire de Montargis lui avait d’ailleurs rappelé par courrier qu’en qualité d’agent public, il était soumis à une obligation de réserve qui imposait d’éviter, même en dehors de son service, toute manifestation d’opinion et les comportements de nature à porter atteinte à l’autorité territoriale ; que si M.F… , agent de catégorie B, soutient par ailleurs que le maire aurait dû tenter une médiation pour atténuer ses différends avec le premier adjoint, lequel au demeurant n’était pas en charge des sports au sein de la commune, il n’établit pas qu’en estimant que les faits qui lui sont reprochés constituaient des fautes de nature à justifier une sanction, l’autorité investie du pouvoir disciplinaire les aurait inexactement qualifiés ;

7. Considérant qu’il ressort des pièces du dossier que M. F… a fait l’objet, et ce dès 1994, de plusieurs rappels sur son comportement et les propos qu’il pouvait tenir en public ; qu’une première sanction disciplinaire a été prise à son encontre à la suite d’un manquement à son obligation de réserve au cours d’une réunion qui s’est tenue le 29 novembre 2010 ; qu’il a fait l’objet d’une mise à pied le 17 janvier 2012 pour son attitude d’opposition et de défi à l’autorité municipale en critiquant la politique tant sportive que règlementaire de la commune ; que les propos tenus le 29 octobre 2013 sont particulièrement injurieux ; que si l’intéressé a adressé des excuses au premier adjoint, il n’a cependant manifesté aucun regret devant le conseil de discipline en tentant au contraire de justifier ce qui l’avait poussé à cette démarche ; que les attestations et témoignages produits par le requérant ne sont pas de nature à atténuer cette faute ; que, compte tenu de l’ensemble de ces éléments, en prononçant la révocation de M.F…, le maire de Montargis a pris une sanction proportionnée à la gravité des fautes commises par cet agent communal ;

8. Considérant que si M. F… a entendu par ailleurs invoquer des faits de harcèlement moral, les éléments qu’il apporte à l’appui de ses allégations ne sont, en tout état de cause, pas de nature à établir la dégradation de ses conditions de travail, ni même un quelconque acharnement à son encontre de la part tant du premier adjoint que du maire de la commune de Montargis ;

9. Considérant qu’il résulte de ce qui précède que M. F… n’est pas fondé à soutenir que c’est à tort que, par le jugement attaqué, lequel est suffisamment motivé, le tribunal administratif a rejeté sa demande ; qu’il y a lieu, par voie de conséquence, de rejeter les conclusions à fin d’injonction présentées en appel par l’intéressé ;

Sur les conclusions tendant à l’application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative :

10. Considérant que les dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative font obstacle à ce que soit mis à la charge de la commune de Montargis, qui n’est pas, dans la présente instance, la partie perdante, le versement à M. F… de la somme qu’il demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; que, dans les circonstances de l’espèce, il n’y a pas lieu de mettre à la charge de M. F… le versement à la commune de Montargis de la somme qu’elle demande au titre des mêmes frais ;

DECISION

Article 1er : La requête de M. F… est rejetée.
Article 2 : Les conclusions de la commune de Montargis tendant au bénéfice des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à M. B… F… et à la commune de Montargis.

Délibéré après l’audience du 5 janvier 2016, à laquelle siégeaient :
- M. Bachelier, président de la cour,
- Mme Gélard, premier conseiller,
- M. Lemoine, premier conseiller.

Lu en audience publique, le 21 janvier 2016.
Le rapporteur, V. Gélard
Le président, G. Bachelier
Le greffier, M. E…

La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l’exécution de la présente décision.

La Cour : M. Bachelier (président),Mme Gélard (premier conseiller) et M. Lemoine (premier conseiller)
Avocat : M° Nataf, M° Rainaud.

Bon, même si le chocolat de la maison de l’adjoint au Maire est dégueulasse (ce qui ne saurait pas établi : Mais je ne peux pas le vérifier moi-même : Avec mon diabète, je suis condamné à manger ceux d’Eugène – excellents au demeurant), l’affirmer sur « Fesses-book » reste et demeure injurieux.
Qui plus est, de la part d’un fonctionnaire assermenté, c’est un manquement odieux à son devoir de réserve !
Qu’on se le dise et le colporte…

Notez que la sévérité de la sanction s’explique aussi par le fait que le fonctionnaire avait déjà fait l’objet de sanctions pour des propos tenus en public et en raison de son attitude d’opposition et de défi à l’autorité municipale : Un dangereux récidiviste, finalement, rebelle à l'autorité.
D’autant que la cour administrative d’appel de Nantes, qui a confirmé le jugement du tribunal administratif d’Orléans qui avait rejeté la demande de l’agent public d’annulation de l’arrêté du maire prononçant sa révocation, a estimé que cet agent ne peut pas soutenir que les faits ont eu lieu en dehors de son lieu de travail, compte tenu de sa notoriété en qualité d’éducateur sportif au gymnase municipal.
Par ailleurs, vous aurez noté qu’il lui a été reproché son absence de regrets devant le conseil de discipline, malgré les excuses qu’il avait présentées.

Conclusion de cette affaire : On ne peut pas être prof de sport, « bec-fin » et le faire savoir sur les réseaux sociaux…
Personnellement, voilà qui m’amuse atrocement, figurez-vous !
Quelle pub pour la confiserie Mazet : J’allais mourir sans savoir qu’elle œuvrait depuis 1903 à Montargis et était mondialement réputée pour sa « prasline de Montargis ».

Bonne fin de week-end à vous toutes et tous !

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