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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 27 novembre 2017

Et cette « fillette » de 11 ans « violée » en 2009 ?


Évidemment, je suis comme vous !

 

Affreusement « shocking » ! Et dans un mouvement compassionnel, j’ai adhéré à de tsunami déferlant des hautes latitudes de la « pensée-commune » exigeant une remise en cause de cet arrêt (alors que c’est interdit par la loi, hors procédure d’appel), et des mesures correctrices les plus vives qui soient pour que jamais plus une telle situation se reproduise.

Je veux !

 

Je vous avais promis de retrouver la minute de ce procès « hors norme », mais mes réseaux ont été impuissants à contacter M° Samir Mbarki (avocat de la défense) ou M° Laure Habeneck (avocate de la jeune fille). De toute façon, on m’a expliqué en long, en large et en travers que c’était un dossier assez simple, basé sur une « erreur technique » de l’accusation.

Je vais vous expliquer laissant de côté toutes les âneries que vous avez pu lire autour du débat qui a suivi sur l’instauration d’une « présomption irréfragable » de viol à venir (en réponse à Madame la Président de Région « Île-de-Gauloisie » qui en a dit que c’est « à vomir »).

 

Sans parti pris et sur le seul « plan technique », le droit pénal distingue le viol (Articles 222-23 et suivants du Code pénal), qui reste acte sexuel imposé sans consentement incluant une pénétration (y compris fellation, sodomie, introduction d’objets dans l’orifice anal ou vaginal…), crime jugé en cour d’assises et passible de vingt ans de prison si la victime a moins de 15 ans.

Lors d’un procès de la sorte, c’est à l’accusation, donc au ministère public, de prouver tous les éléments constitutifs de l’infraction, ce qui inclut de prouver que l’acte sexuel a été imposé.

La loi Gauloisienne ne définit pas le consentement en tant que tel, mais son expression, qui est définie comme l’absence de violences, de contraintes (recours à des pressions physiques ou morales, abus de sa position), de menaces (annonce de représailles en cas de refus de la victime), de surprises (recours à un stratagème pour surprendre la victime ou abuser de son état dinconscience, dalcoolémie, etc.).

Notez toutefois que l’article 222-22-1 dispose tout de même que « l’autorité de droit ou de fait » que le majeur exerce sur sa victime et « la différence d’âge existant » entre les deux peut constituer une contrainte morale, sans préciser quel est cet écart.

Jurisprudence claire et constante…

 

Précisons aussi que dans un arrêt de 2005, la Cour de cassation inclut dans la définition de contrainte ou surprise un âge « suffisamment peu élevé » pour que la victime ne puisse avoir « aucune idée de ce qu’est la sexualité ».

La situation semble claire pour de très jeunes enfants, de 3 ou 4 ans (mais ça relève plutôt et indéniablement de la psychiatrie-appliquée), et la loi n’empêche pas aujourd’hui de considérer qu’un acte sexuel avec un mineur de 11 ans ait pu être commis sans recours à la violence, à la contrainte, à la menace ou à la surprise.

C’est la position du Parquet dans cette affaire-là (à rejuger).

 

Et la qualification correctionnelle « d’atteinte sexuelle » (Articles 222-25 et suivants du Code pénal), qui n’exige pour être établie, que la preuve de la connaissance par le majeur de la minorité de sa « victime ».

Il existe là une quasi-présomption physique de la minorité, ou l’apparence joue un rôle essentiel.

Par ailleurs, tout acte sexuel entre un adulte et un enfant ou adolescent de moins de 15 ans, quelles que soient les circonstances, est défini par le code pénal comme une « atteinte sexuelle », punie de cinq à dix ans de prison et de 75.000 euros d’amende (article 227-25 et suivants du code pénal).

Si une relation sexuelle sans pénétration (attouchement, nudité imposée, caresse…) est commise sans le consentement de la personne, les faits sont ainsi qualifiés « d’agression sexuelle », un délit puni de cinq ans de prison et de 100.000 euros d’amende, voire davantage en cas de circonstance aggravante.

Vous voyez les nuances ou non ? Viol, agression, atteinte, ce n’est pas la même chose pour le droit pénal…

 

Avec cette ultime précision : La majorité sexuelle, fixée à 15 ans, n’est pas un terme juridique. Elle est simplement définie « en creux » par le code pénal comme l’âge à partir duquel un majeur peut entretenir des actes sexuels sans infraction avec un mineur. Ce seuil s’élève même à 18 ans si l’adulte est en position d’autorité par rapport au dit mineur.

Inversement, la majorité sexuelle n’interdit pas à deux mineurs d’avoir des relations sexuelles entre eux, à partir du moment où il y a consentement mutuel.

Cet âge de 15 ans n’est pas non plus un seuil pour le mariage, puisque depuis 2005, il faut désormais avoir 18 ans pour s’unir en « Gauloisie-fornicatrice » sans autorisation. Auparavant, le minimum était fixé à 15 ans pour les femmes. Et un mariage en-deçà de ce plancher peut toujours être autorisé, par exception.

En général quand arrive un polichinelle désiré, issu de coïts féconds…

 

Bon mais alors, puisque les choses sont « clairement établies », pourquoi tout ce ramdam & battage qu’on en vient, une fois de plus, à vouloir « légiférer » dans l’urgence de l’actualité (le travers irrémédiable de « Bling-bling » et de « Tagada-à-la-fraise-des-bois ») ?

 

L’affaire remonte en 2009. La « fillette » – terme employé par les médias en la circonstance – est en vacances chez son oncle et « joue » au pied de l’immeuble. Abordée par un inconnu, celui-ci la conduit dans un parc à côté et ils ont alors une relation sexuelle. Enceinte suite à ce rapport, elle accouche d’un enfant qui sera placé.

Voilà donc les faits comme on nous les livre. On imagine la scène… Une fillette en socquettes, couettes au vent, joue à la corde à sauter avec sa cousine. Passe un affreux prédateur qui, ignorant les cris de la malheureuse enfant, l’entraîne dans le parc à côté et la viole. Et donc, Ô surprise, la cour d’assises estime néanmoins qu’« aucun des éléments caractérisant le viol, à savoir l’usage de la contrainte, de la menace, de la violence ou de la surprise, n’était établi » et, donc, acquitte le bonhomme à l’époque âgé de 22 ans.

 

Euh… Féconde-hormonée à 11 ans, là, que je m’en gratte l’oreille avec ténacité…

Y’a comme un « truc » qui cloche.

D’autant que la défense aura excipé le mensonge de la gamine quant à son âge « avoué à son agresseur », avant les faits reprochés : 14 ans bientôt 15 !

Et le mek n’y a vu que du feu. Il faut dire qu’on ne se promène pas avec sa carte d’identité quand on va jouer à la marelle…

En bref, forcément, elle était « en forme » et avait du poil au kul.

 

Je vais vous dire, dans mon « jeune-temps », à l’époque où mes hormones poussaient de tout-partout (j’étais encore mineur minorum), j’en ai croisée une comme ça. ADO.RA.BLE bonbon à croquer toute crue, ses bottins déjà vibrants de façon torride, recouverts d’un fin duvet somptueux, avec laquelle je n’ai échangé qu’une fougueuse-pelle et quelques « suaves-caresses » librement consenties et même solidement désirées (j’avais bien sûr d’autres ambitions, mais la situation ne le permettait pas…), vraisemblablement un peu plus âgée que moâ-même.

L’année suivante, elle s’était encore transformée pour devenir une sorte de « grosse-vache » laitière… L’effet des « hormones », en supposai-je : Finis les fantasmes de gamin. Une « vraie » femme à contenter.

Alors bon, on peut se tromper, surtout quand on a l’habitude des « parigotes », toutes maigres et efflanquées, plates comme des limandes à en passer derrière les affiches sans les décoller, qui alignent régimes sur régimes pour « garder la ligne ».

Et c’est justement ce qu’il y a de dégueulasse – il faut bien le reconnaître – dans ses affaires de viols et de violences sexuelles : La peine sera d’autant plus légère pour le reconnu coupable que la victime sera « sexy » et inversement plus sévère quand elle ressemblera à une grosse bombonne difforme…

C’est une constante.

 

Je ne veux pas en rajouter. Mais, dans l’affaire de Melun, s’il y a eu plainte pour viol, c’est qu’il y avait un gamin – depuis abandonné – qui s’annonçait, mais pas d’IVG…

Donc une « mama » derrière sa choupinette qui aura eu beau dire que sa gamine en est restée traumatisée sans pour autant convaincre.

Traumatisée de s’être fait violée, ou traumatisée d’avoir mis au monde avant l’heure un gamin ? Ou bien traumatisée d’avoir dû l’abandonner sous la pression « familiale » ?

Je ne sais pas, je pose seulement la question…

En tout cas traumatisée, c’est certain, d’avoir eu à « comparaître » durant 7 ans et de devoir remettre ça à l’occasion de l’appel du Parquet d’ici deux ans.

Personnellement, dans ces conditions-là, je ne sais pas comment on peut se construire une personnalité équilibrée et intégrée dans notre si « belle & bonne » société que le monde entier nous envie.

Et tout ce gâchis pour un « coup de queue » mal assumé alors que c’est un des plus beaux moments (trop rares) de l’existence sur cette planète !

Je te jure…

 

Gâchis qui n’est rien d’autre qu’un loupé du Parquet (vous savez, ces « hommes en noir & rouge » avec une queue d’hermine sur l’épaule) : De grands professionnels devant l’éternel qui connaissent bien mieux que vous (et que moâ-même) les arcanes du code pénal.

Qu’on y songe : En septembre dernier, le parquet de Pontoise avait décidé de son côté de poursuivre un autre accusé (22 ans à l’époque des faits) pour « atteinte sexuelle » et non pour viol, « aucune contrainte physique n’ayant été exercée » sur sa victime, Sarah, également âgée de 11 ans, une affaire par conséquent très similaire.

Ça remontait à 2010 où, un jeune cap-verdienne, rencontre une congolaise avec laquelle il a eu une relation sexuelle qu’il « ramone » avec ferveur. L’instruction établira qu’à ce moment-là, la jeune fille était pubère depuis plus d’un an et, photos de l’époque à l’appui et qu’elle était « formée » : Elle donnait l’impression d’un âge plus élevé que celui émanant de son acte de naissance congolais sur lequel pèse un sérieux doute d’authenticité.

Plusieurs semaines se sont écoulées sans que la jeune fille ne se manifeste. Devant l’évidence d’une grossesse, elle avouait à sa mère ce qui lui était arrivé. Cette dernière décida alors de déposer plainte.

Le jeune homme reparti au Portugal y fut avisé des poursuites entamées contre lui, plutôt que de prendre la fuite et repartir en Afrique, se présenta à la justice Gaulosienne pour assumer ses responsabilités. Sa version ne variera jamais, et il a toujours affirmé avoir été persuadé que la jeune fille avait autour de 15 ans, et qu’il avait relevé dans son attitude toutes les marques d’un consentement.

Ceci étant, souvenez-vous du déchaînement des « bien-penseurs » du moment…

 

Pour l’heure, on attend les débats devant le tribunal correctionnel du Val-d’Oise et son délibéré pour en apprendre un peu plus.

Je vous fiche mon ticket, que celui-là, il va écoper d’une peine – certes peut-être réduite à un sursis – mais bien réelle.

Deux raisons : On est en correctionnelle et on n’a pas affaire avec l’intime conviction de jurés pris « au hasard » sur les listes électorales, plus sensibles aux belles plaidoiries qu’aux analyses techniques, mais à des juges professionnels qui connaissent « les tarifs » pour les pratiquer tous les jours : C’est leur métier.

Il prendra de la prison ferme si les effets de l’affaire de Melun persistent à faire des vagues.

Ou l’art de « deux poids-deux mesures » du fait… de la presse d’opinion et du poids des « politiques » dans les décisions de justice.

2 commentaires:

  1. Brillant. Je n'avais pas percuté au départ que c'étaient les Assises. Qu'est-ce que qui a favorisé cette décision des jurés, c'est sur cela que devraient se focaliser les journalistes. Et pour les débats, la distinction entre Assises et Correctionnelle est pertinente.
    Merci pour ce compte rendu!
    Bien à toi.

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    Réponses
    1. De rien Vlad !
      Moi-même, je n'avais pas tout compris au démarrage.

      Mais peu importe la procédure (qui il est vrai tient dans la qualification des faits) : Le viol, c'est un crime, le reste, se sont des délits.
      Pas les même peines, pas les mêmes faits, pas les mêmes exigences juridiques.
      Tout est donc logique quand on se réfère à la loi.

      L'erreur, s'il y en a une, c'est le parquet qui l'a commise.
      Egalement à rapprocher la décision qui est tombée en début de semaine relative à ce prof condamné pour avoir couché avec une de ses élèves : Les faits sont plus grave qu'une simple différence d'âge avec la gamine, puisque la loi présume un lien "de domination" qui vicie le consentement de la victime.
      Et pourtant, le gars a été condamné, mais avec du sursis, pas de prison ferme : Qu'il n'y revienne plus !
      Alors pour quelle raison ?
      Mais probablement que "la victime" a sa part de responsabilité, c'était peut-être une "allumeuse" et de toute façon leur relation a duré plusieurs mois.
      En bref, elle a trainé (et sa mère aussi), le galopin comme d'une "vengeance-judiciaire" d'une rupture "mal-assumée"...
      Enfin, j'imagine que c'est ce qui a été retenu par la juridiction.

      Et tu auras noté que les médias, pour une fois, ce sont calmés très vite, pas comme pour la gamine ci-dessus référencée où tout est parti en vrille.
      Comme quoi, il faut quand même faire confiance aux juges, tant qu'ils restent "indépendants".
      Une bonne leçon.

      Bien à toi !

      I-Cube

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